L’informatique est aujourd’hui partout, il est devenu l’élément fondamental de toute société développée. Selon Kaushik Basu, économiste en chef de la Banque mondiale, « La révolution numérique est en train de transformer le monde.. ».
Les enjeux économiques et juridiques liés à la révolution du numérique sont majeurs tant pour les Etats que pour les entreprises qui se doivent aujourd’hui de maitriser les contours d’un domaine dont l’évolution « en course folle », maintient une longueur d’avance sur les systèmes de régulations.
Aucune entreprise ne peut aujourd’hui, échapper aux nouvelles technologies. En effet, L’entreprise est tenue, de se doter d’un site internet, d’une application mobile si elle souhaite demeurer visible. Et lorsqu’elle recueille au passage des données personnelles des internautes, elle sera tenue au respect de dispositions législatives ou communautaires en la matière.
« Accompagner les acteurs du numérique, c’est avant tout comprendre les impacts et les défis du numérique. »
L’entreprise peut également être amenée à mettre en place, en interne, des systèmes d’information permettant de gérer sa relation client (CRM) ou des outils informatiques à la disposition de ses salariés.
Elle accompagne aussi son développement par le commerce électronique, la vente sur internet étant devenue le passage obligé pour toute entreprise concurrentielle.
Accompagner les acteurs du numérique, c’est avant tout comprendre les impacts et les défis du numérique. C’est cerner les enjeux internes et externes des choix de l’entreprise sans négliger les conséquences juridiques et économiques qui s’y attachent.
SNJ Avocat met son expérience au service de l’entreprise afin :
- De conseiller et d’assister l’entreprise sur les enjeux juridiques de son développement numérique ;
- D’encadrer sa responsabilité face aux choix technologiques liés à son activité ;
- De sécuriser ses contrats informatiques.
Le Cabinet SNJ Avocat accompagne les entreprises quelle que soit leur taille dans la structuration juridique de leur offre afin de sécuriser leur transformation numérique.
Champs d'intervention SNJ Avocat
Les éditeurs de logiciels sont des acteurs incontournables de l’offre des technologies numériques. En cela, ils conçoivent, développent et commercialisent des progiciels. Cette commercialisation se traduit en réalité en une licence des droits d’utilisation régie par le Code de la Propriété Intellectuelle à travers le droit d’auteur. Désormais offert en cloud (mode « Saas »), les éditeurs doivent accompagner leur progiciel d’une solide offre de services associées à des exigences de niveau de services (level service agreement).
Ces exigences ne peuvent être atteints sans un bon accompagnement juridique.
SNJ Avocat assiste ainsi les Editeurs dans :
- La rédaction des différents contrats accompagnant la commercialisation des progiciels ;
> Les contrats de Services « Level service agreement » ;
> Les contrats de licence
> Les contrats de maintenance.
- La rédaction des conditions générales de vente ou d’achat liées à la commercialisation des progiciels aux consommateurs.
- Le conseil et l’assistance à toutes les étapes de la conception et de la commercialisation du progiciel.
Là où l’Editeur conçoit et commercialise les progiciels, les entreprises de services du numérique intègrent, paramètrent les modules des progiciels, associés au développement des parties spécifiques.
Leurs activités englobent les métiers du conseil, de la conception ou de la mise en place de systèmes d’information.
Les impacts de cette mise en place étant importants tant pour l’entreprise cliente que pour le prestataire de services, il est primordial d’encadrer sur un plan juridique les relations contractuelles entre ces deux acteurs.
Le cabinet SNJ Avocat accompagne les entreprises dans la mise en place des contrats de prestation de services y compris :
- La relecture et la rédaction des contrats de prestation de services ;
- La rédaction du plan d’assurance qualité (PAQ) ;
- L’assistance à la négociation contractuelle ;
La priorité du cabinet est d’aider les acteurs du numériques à mieux saisir grâce à l’accompagnement du cabinet, les enjeux juridiques de la transformation numérique de notre société.